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Difficulté initiale

Code de l'artisanat (F1/1) Modifier

  • Je suis sabotier en Auvergne. J'attends avec impatience la parution du nouveau code de l'artisanat; Que fait la CSC ?--Tartakover 11 octobre 2006 à 13:49 (UTC)

Code de la construction et de l'habitation (F1/5) Modifier

  • Les nouveaux statuts des sociétés immobilières sont-ils applicables ou doit-on attendre la modification par l'AG ?--Tartakover 11 octobre 2006 à 17:17 (UTC)

Code des marchés publics (F1/2) Modifier

Code du sport (F1/3) Modifier

  • Quel est le décret fixant les attributions du CNLDP ?--Tartakover 11 octobre 2006 à 13:49 (UTC)

Code du tourisme (F1/4) Modifier

  • Dans quel JO trouve-t-on la publication de la partie régelementaire du Code du tourisme ?--Tartakover 11 octobre 2006 à 13:49 (UTC)

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